Le Centre Euraxess 

Le Centre Euraxess de l’université de Rouen Normandie a pour vocation d’être une porte d’entrée pour les chercheurs et doctorants internationaux en mobilité (recrutement, séjour de recherche) au sein d’une unité de recherche de l’Université en leur proposant un service d’assistance pour leurs démarches administratives et pratiques. 

À noter, le Centre Euraxess vous accueille uniquement lorsque l’Université a validé la demande de mobilité. 

Services proposés

Le Centre Euraxess répond à vos différents besoins :

• préparer votre séjour (conditions et formalités de départ et d’entrée, visas, titres de séjour) ;
• faciliter votre installation (recherche de logement, assurances, ouverture d’un compte bancaire, couverture santé) ;
• accompagner votre quotidien (sécurité sociale, questions familiales) ;
• favoriser votre intégration (cours de français langue étrangère, ateliers de conversation, sorties culturelles).

Comment en bénéficier ?

Les chercheurs et doctorants étrangers ayant reçu une proposition d’accueil ferme de la part d’une Unité de recherche (contrat de travail, convention pour séjour de recherche en cours ou admission préalable à une école doctorale) sont invités à nous contacter.

Réussir ma mobilité à l’université de Rouen Normandie 

A chaque étape de votre projet de mobilité, prenez connaissance des formalités à remplir : 

• Avant votre arrivée (doc PDF)
• A votre arrivée (doc PDF)
• À la fin de votre séjour (doc PDF)

Fiches d’informations 

Pour faciliter votre arrivée, le Centre Euraxess a compilé toutes les informations pratiques par thématique : 

► Les procédures administratives : ANEF [PDF – 118 Ko] | ANEF [PDF – 106 Ko]

► La demande de visa :   Visa [PDF – 99 Ko] | Visa [PDF – 90 Ko]

►La rémunération :  Rémunération [PDF – 48 Ko] | Remuneration [PDF – 57 Ko]

► Les services bancaires :  Banque [PDF – 61 Ko] | Bank [PDF – 68 Ko]

► Payer ses impôts :  Impôt sur le revenu [PDF – 61 Ko] | Tax income [PDF – 72 Ko]

► Se loger :  Hébergement [PDF – 61 Ko] | Accommodation [PDF – 73 Ko]

► La santé : Santé [PDF – 65 Ko] | Health [PDF – 76 Ko]

► Apprendre le français : Français langue étrangère [PDF – 7 Mo] | French as foreign language [PDF – 7 Mo]

Accueil d’une personnalité scientifique extérieure au sein d’une unité de recherche

Afin d’assurer un accueil dans les meilleures conditions, toute Unité de recherche qui invite, dans un cadre ponctuel (15 jours à 12 mois), une personnalité scientifique extérieure (chercheur, doctorant) à l’Université de Rouen Normandie (URN), doit établir une convention d’accueil pour la durée du séjour de recherche.

Signée par le Président de l’URN, cette convention cadre au mieux les questions de confidentialité, de propriété intellectuelle, de responsabilité et d’assurance.

La Direction de la recherche et de la valorisation (DRV) est votre point d’entrée; elle met à votre disposition un formulaire de pré-demande à nous retourner dès que vous souhaitez engager une telle démarche.

Les étapes

[1] Trois à six mois avant l’arrivée de la personne, l’Unité de recherche informe la DRV de la démarche envisagée en fournissant des éléments relatifs à cet accueil via le formulaire de pré-demande [DOCX – 60 Ko] prévu à cet effet.
Parallèlement si l’Unité de recherche est classée en zone à régime restrictif (ZRR), elle doit effectuer une demande auprès du Fonctionnaire sécurité défense (FSD) de l’Université.

[2] Dès réception du formulaire de pré-demande complété, la DRV analyse la faisabilité de la demande au regard du cadre légal et de la réglementation.
Il vous sera parfois demandé en complément d’informations certaines pièces justificatives. Par exemple : une lettre d’accueil du laboratoire signée par le Directeur de l’Unité de recherche, une copie du passeport ou de la carte d’identité, une copie de diplôme, attestation employeur, attestation de bourse…

[3] La DRV détermine d’un commun accord avec l’Unité de recherche la convention qui correspond au statut de la personne à accueillir, à l’objet et au motif du séjour ainsi qu’à la durée.

Tous nos modèles de convention comportent les points suivants :
a) les parties en présence ;
b) la durée de la convention ;
c) les conditions générales et particulières de la recherche au sein de l’établissement d’accueil ;
d) les clauses de responsabilité de l’invité et de l’établissement d’accueil ;
e) la protection et le respect de la propriété intellectuelle ;
f) le financement.

[4] La DRV établit la convention d’accueil pour la durée du séjour de recherche, la soumet à une relecture et validation par les parties en présence puis se charge de la diffuser pour une mise en signature (en n exemplaires).

Le circuit des signatures se fait ainsi :
Chercheur/Doctorant accueilli (visa) → Représentant légal de l’Etablissement de rattachement de l’accueilli (signature) → Directeur du laboratoire d’accueil (visa) → Président de l’Université de Rouen Normandie (signature)

[5] A l’arrivée au sein de l’Unité de recherche et quelle que soit la nationalité, le Chercheur/Doctorant accueilli doit obligatoirement fournir la preuve d’une assurance civile et d’une assurance médicale valides durant la totalité de son séjour.

[6] La DRV a mis en place un Centre de service Euraxess afin d’aider le Chercheur/Doctorant accueilli dans ses démarches administratives et pratiques.

À quoi sert une Convention d’accueil d’un chercheur ou d’un enseignant étranger (formulaire Cerfa no 16079*03) ?

La Convention d’accueil d’un chercheur ou d’un enseignant étranger (formulaire Cerfa no 16079*03) est une procédure particulière qui permet aux chercheurs, enseignants et doctorants étrangers (hors Union Européenne, Espace Économique Européen ou Confédération suisse) de mener des activités de recherche et/ou de délivrer un enseignement de niveau universitaire en France dans un établissement agréé par le Ministère de l’enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation (MESRI) afin d’obtenir un visa court séjour, un visa long séjour et/ou un titre de séjour « passeport talent » scientifique.

Nous vous rappelons que :

• Le statut de la personne, la durée et les motifs du séjour conditionnent la délivrance du formulaire Cerfa 16079*03 et le type de visa. Sont concernés :
  (a) un doctorant inscrit uniquement en France ou en cotutelle de thèse (inscription en France + dans un pays étranger) avec contrat de travail français (contrat doctoral, contrat CIFRE) ;
  (b) un doctorant qui vient faire une partie de ses recherches doctorales dans une université ou un établissement d’enseignement supérieur français, sans être inscrit en France en tant qu’étudiant-doctorant, et bénéficiant d’un financement ou d’une bourse (gouvernement étranger ou français) supérieure au montant minimum du contrat doctoral de droit public ;
  (c) un chercheur (ou enseignant-chercheur) invité employé par institution d’origine et disposant d’un financement suffisant.
• La démarche d’obtention du formulaire Cerfa 16079*0 est instruite par la DRV et par le Fonctionnaire sécurité défense (FSD).
  n.b. : La demande d’une telle convention ne peut être faite que par le Directeur de l’Unité de recherche d’accueil.
• Cette convention peut également être délivrée pour des courts séjours (90 jours maximum).
• Si le chercheur (ou le doctorant) est salarié par l’URN, cette convention est obligatoire (y compris pour les nationalités dispensées de visa); elle est à transmettre au Service des ressources humaines de l’Université.
• La convention d’accueil d’un chercheur ou d’un enseignant étranger est signée par le Président de l’Université car notre établissement a reçu un agrément du Ministère chargé de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation(MESRI).

Documents à consulter 

► Réflexions préalables à l’accueil [PDF – 76 Ko]
► Procédure pour bien accueillir [PDF – 104 Ko]